La logistique consiste à transporter un bien ou une matière première d'un point à un autre.
La logistique consiste à transporter un bien ou une matière première d'un point à un autre.
Les transformations rapides qu’a connue la Turquie dans le secteur de la logistique, aussi bien que dans les autres secteurs, a entrainé une mise en valeur des services à valeur ajoutée.
L’importance de la logistique internationale ne cesse d’augmenter dans un climat de mondialisation continue. Tant les pays que les multinationales voient de mieux en mieux la grande importance d’investir dans les stratégies logistiques.
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Incoterms 2010 en langue Turque
La septième version révisée des clauses des Incoterms de la Chambre de commerce internationale a été publiée fin septembre. Cette version révisée prend en compte les nouvelles applications dans le commerce et les transports. Les Incoterms réglementent la répartition des coûts de transport, les transferts de risques et les détails des activités dans les transactions de vente nationales et internationales. Les obligations des acheteurs et des vendeurs sont clairement décrites pour chaque clause avec un schéma en 10 points, et des explications illustrées y sont ajouté pour faciliter la sélection de la bonne Incoterm. Des notes d’application ont été trouvées avant chaque clause et le contenu de base a été résumé.
Les Incoterms ne sont pas une loi, mais un accord doit être conclu entre l’acheteur et le vendeur en plus du contrat de vente. Elle entre en vigueur si elle est pleinement convenue entre l’acheteur et le vendeur. Les dispositions légales et spéciales de certains contrats entre les parties prévalent sur les Incoterms.
Commentaire DSLV; selon certaines conditions (ex: EXW), procédures de dédouanement à l’exportation, obtention d’une licence d’exportation, etc. l’acheteur doit fournir. Cependant, en règle générale, conformément aux lois douanières et du commerce extérieur, les vendeurs et les exportateurs en sont responsables. À cet égard, l’obligation de l’acheteur n’est pas applicable.
L’accord sur une clause des Incoterms devrait être le suivant:
Abréviation à 3 lettres / description claire du site / statut des Incoterms (pas de date à laquelle les anciens Incoterms ont été abrogés) Exemple: FCA Bonn, Usine II, Adresse Exemple 7, ICC Incoterms 2010
Un aperçu des changements:
Dans les Incoterms 2010 (révisé), les nombres de conditions sont passés de 13 à 11.
Nouvelles clauses
Quatre conditions ont été abrogées, mais 2 nouvelles clauses ont été créées: DAP (Delivered At Place-Delivery/ Rendu au lieu de destination) et DAT (Delivered At Terminal-Delivery/ Rendu au terminal) ont remplacé DAF, DES, DEQ et DDU et peuvent être appliquées dans n’importe quel mode de transport.
La clause DAT signifie que les marchandises sont livrées à l’acheteur à destination pour être déchargées par le moyen de transport, remplaçant la précédente clause DEQ et, contrairement à DEQ, multimodal (pour multi-véhicule) peut être utilisé.
La clause DAP signifie que les marchandises sont livrées à l’acheteur à un moment déterminé pour être déchargées par le véhicule de transport. DAP remplace les DAF, DES et DDU précédents.
Dans les deux cas, le vendeur supporte les frais de transport de la marchandise jusqu’au lieu désigné / le risque de dommages liés au terminal.
Nouvelle structure des clauses
Les innovations dans les Incoterms 2010 incluent la segmentation de sept multimodaux qui peuvent être appliqués à tous les modes de transport, et quatre clauses qui ne peuvent être appliquées qu’au transport maritime.
Clauses concernant tous les modes de transport:
EXW – Ex Works – départ usine
FCA – Free Carrier- Franco Transporteur. L’exportateur dédouane la marchandise à l’exportation et la livre au transporteur
CPT – Carriage Paid To – Port paye jusqu’à : Transport payé au fret payé
CIP – Cost Insurance and Freight – port payé, assurance comprise jusqu’à…
DAT – Delivered at Terminal – Livré au terminal
DAP – Delivered at Place- Rendu au lieu de destination
DDP – Delivered Duty Paid- Rendu droits acquittés
Clauses concernant le transport maritime:
FAS – Free Alongside Ship – Livraison gratuite aux côtés du navire
FOB – Free On Board– Livraison gratuite à bord
CFR – Cost and Freight– Coût et fret payé
CIF – Cost, Insurance and Freight– Coût, assurance et fret payé
En termes de transfert de risques, FOB, CFR et CIF ont également été modernisés. À condition que le navire n’ait pas dépassé le rail du navire, le vendeur prenais en charge tous les dommages et pertes de la marchandise. Le transfert des risques avec les nouveaux Incoterms 2010 n’a lieu qu’après que les marchandises ont été correctement chargées sur le navire.
La sécurité entre dans les Incoterms
La prévention des attaques terroristes dans la chaîne de transport internationale est depuis longtemps une question centrale. Incoterms 2010, en tenant compte de l’actualité, ajoutant des spécifications supplémentaires à certaines clauses (A2 / B2 ou A10 / B10 à certains points), pour déterminer quelle partie supportera les coûts liés aux mesures de sécurité.
Couverture d’assurance
Seuls les termes CIF et CIP stipulent que le vendeur doit assurer les marchandises. Le vendeur doit fournir un contrat d’assurance contre les pertes et les pertes que l’acheteur subira lors du transport des marchandises. En vertu des conditions CIF et CIP, l’acheteur doit savoir que le vendeur est obligé de souscrire une assurance multirisque à couverture minimale. La raison en est qu’une couverture minimale est possible, en particulier pour les marchandises en vrac. Le client doit se conformer à une réglementation d’assurance plus complète.
La consolidation est devenue obligatoire avec l’augmentation du volume des échanges et de la mobilité commerciale mondiale. Des options de chargement partiel et complet de la voie maritime sont proposées par les services logistiques internationaux, pour les situations ou la charge ne peut pas remplir un conteneur en entier.
Chargement complet du conteneur (FCL- Full Container Load): Si la charge à transporter est assez importante, un chargement complet (FCL) est effectué. Dans ce cas, un contrat peut être conclu avec l’entreprise propriétaire pour des périodes précises. Lorsque le fret FCL arrive au port, la société propriétaire du fret peut transférer le conteneur à son entrepôt ou utiliser les services de stockage sous douane et hors taxes offerts par Esalco.
Service partiel de la voie maritime (LCL- Less than Container Load): Si la charge ne remplit pas de conteneur, un chargement partiel (LCL) est effectué ; la charge de deux ou plusieurs entreprises se trouvent dans un même conteneur. Lorsque le conteneur atteint le port, le dédouanement est effectué par les acheteurs.
FCL / LCL: La charge de deux ou plusieurs exportateurs est chargé dans un conteneur appartenant à un seul importateur.
LCL / FCL: La charge d’un seul exportateur est chargé dans un conteneur appartenant à plusieurs importateurs.
FCL / FCL: C’est la situation où la charge complète du conteneur est un exportateur et un importateur.
LCL / LCL: C’est la situation où la charge partielle chargée dans le conteneur est un exportateur et un importateur.